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Conservez l’intégralité de vos droits d’auteur

Vous allez publier un livre. Vous ignorez quel sera son avenir. Restera-t-il confidentiel ou rencontrera-t-il un succès planétaire ? Qui sait... Rappelons que Marcel Proust publia Du coté de chez Swann à compte d’auteur... La protection de vos droits d’auteur est donc capitale, pour aujourd’hui et pour demain.

Deux exigences pour bénéficier des droits d'auteur

Source : Ministère de la Culture et de la Communication :
www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/oeuvres.htm

• La concrétisation formelle de l’œuvre :

Les créations intellectuelles doivent être matériellement perceptible dans leurs formes afin qu'elles bénéficient de la protection du droit d’auteur.

• Une forme originale :

Pour bénéficier de la protection du droit d’auteur, une seule condition est nécessaire : l'originalité.

Vos droits d'auteur sont doublement protégés avec l'autoédition d'autres-talents.fr

• D’une part, vous conservez l’intégralité du produit des ventes de votre livre, quel que soit son succès maintenant ou plus tard.

• D’autre part, votre livre fait l’objet d’un dépôt légal à la BNF. Votre création est juridiquement protégée vis-à-vis des tiers qui vous en contesteraient un jour la paternité ou la date de création.

Un succès littéraire tardif et imprévu :

Le pianiste de Wladyslaw Szpilman est un exemple parmi d’autres
de succès d’édition inattendu. Après la guerre, le livre est refusé
par les autorités communistes Polonaises. Il est alors remisé dans
la bibliothèque familiale jusqu’au jour où le fils de l’auteur l’ouvre
par hasard. C’est lui qui le fera publier, avec le succès
littéraire et cinématographique que l’on sait.

Encaissez 100% du produit de la vente de votre livre

Avec l’autoédition d’autres-talents.fr, vous récoltez les fruits de votre création. C’est vous qui touchez le montant des ventes. Pas un éditeur. Vous payez le coût des prestations de maquette et d’impression, voire de services de marketing complémentaire, et c’est tout. Si votre livre remporte un grand succès, ce qui peut arriver, c’est vous qui en profitez à 100%. Vous encaissez la totalité de vos droits d'auteur.

Pensez au phénomène d’édition Matin brun,
de Franck Pavloff, parti d’un simple bouche à oreille.
Soyez donc toujours prêt au succès.

Protégez vos droits

Le code de la propriété intellectuelle stipule que l’auteur d’une œuvre intellectuelle jouit sur celle-ci d’un droit de propriété exclusif. Ce droit prend effet au moment même de sa création, sans qu’il soit nécessaire d’accomplir des formalités de dépôt ou d’enregistrement, et ce jusqu’au décès de l’auteur. Ce droit est prorogé pour 70 ans au profit de ses ayant-droits. L’œuvre tombe alors dans le domaine public.

Il arrive pourtant que des conflits sur l’antériorité d’une œuvre surviennent. L’œuvre est-elle déjà ou pas dans le domaine public ? Ce roman ressemble étrangement à tel autre. Lequel des deux détient l’antériorité et qui a plagié l’autre ? Il est donc préférable de pouvoir prouver la date de création de l’œuvre. C’est pourquoi autres-talents.fr se charge du dépôt légal de votre livre à la BNF (Bibliothèque Nationale de France). Vos droits d'auteur et ceux de vos héritiers sont protégés.

Plagiat & contrefaçon, deux risques à éviter

Vous pouvez, dans votre carrière d’auteur, être confronté au problème du plagiat ou à celui de la contrefaçon, à titre de victime,... ou à titre d’accusé. Il est bon de vous intéresser à ces deux notions. Voici quelques éléments de réflexion que vous pourrez compléter en allant sur le site officiel du Ministère de la culture et de la Communication.

Le plagiat : un procédé inélégant

Le plagiat littéraire consiste à s’inspirer de tout ou partie des idées d’une œuvre pour en réaliser une autre, en omettant délibérément ou non de mentionner sa source d’inspiration. Le plagiat ne fait pas l’objet d’une définition juridique car les idées en soi ne sont pas protégées par le droit. Elles sont dites de libre parcours. Elles ne sont protégeables par la loi que lorsqu’elles prennent corps sous la forme d’une œuvre. De manière générale, la propriété intellectuelle ne peut porter que sur une création, que ce soit une œuvre littéraire ou une invention technologique. Une idée n’est pas brevetable et peut donc être reprise et utilisée par d’autres.

Ainsi, lorsque Christo, l’emballeur du Pont Neuf a attaqué un autre artiste, emballeur d’arbres, pour contrefaçon, la justice l’a débouté au motif que l’idée d’emballer les objets publics ne peut faire l’objet d’une appropriation. Par contre, les photographies du Pont Neuf emballé par Christo, œuvres concrètes et singulières, sont protégeables par un droit d’auteur.

On pourrait donc dire que le plagiat traduit un regrettable manque de créativité, mais qu’il n’est pas réprimé par les tribunaux.

La contrefaçon, risque maximum

Au titre de l’article L.335-3 du code de la Propriété Intellectuelle, la contrefaçon correspond à la « reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur » Et la loi française est farouchement protectrice du droit d’auteur. Hormis la citation courte, assortie d’une mention de l’auteur, on ne peut copier un écrit sans l’autorisation de l’auteur. La contrefaçon est un délit, ce qui signifie que les sanctions sont pénales. Les peines prévues par la loi vont jusqu’à 300.000 € d’amende et 3 ans de prison. C’est le juge qui décide, au vu des ressemblances plutôt que des différences, si une œuvre en pille suffisamment une autre pour déclarer s’il y a violation du droit d’auteur et contrefaçon. Le jugement sera donc forcément teinté de subjectivité. Il est par conséquent préférable de bien réfléchir avant d’écrire, et de veiller à ne pas piller un auteur sans son autorisation.

Le droit de citation

C’est une exception à la règle du droit d’auteur qui lui conscent le contrôle absolu de l’usage de son œuvre. Cette exception prévoit que les citations partielles, justifiées par les objectifs et le contexte du document, et clairement attribuées à leur auteur sont licites, et que l’auteur ne peut s’y opposer. En cas de contestation, c’est le juge qui appréciera les droits des parties.

En résumé, avec l’autoédition d’autres-talents.fr, vous conservez l’intégralité de vos recettes, qui pourraient un jour être très élevées si le succès vous sourit. Vous bénéficiez aussi d’une procédure qui place votre livre sous la protection des lois. Vous profitez aussi des conseils avisés de professionnels de l’édition dans le respect de vos droits d'auteur.
L’auto édition d’autres-talents.fr, c’est tous les bonheurs de l’édition, sans les inconvénients.